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Marques déposées par SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC (SYNDICAT MIXTE OUVERT
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LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC (SYNDICAT MIXTE OUVERT)
5, RUE CHARLES DE GAULLE

Numéro de dépôt :
3355369
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2015
LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L\'ENVIRONNEMENT de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D\'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC (SYNDICAT MIXTE OUVERT

Présentation de la marque LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 14 avril 2005 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC (SYNDICAT MIXTE OUVERT et 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Les déposants sont SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC (SYNDICAT MIXTE OUVERT) - France et 5, RUE CHARLES DE GAULLE domicilié(e) 42000 SAINT-ÉTIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEL domicilié(e) 5, RUE CHARLES DE GAULLE,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France.

La marque LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 14 avril 2015.


SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC (SYNDICAT MIXTE OUVERT) - France

5, RUE CHARLES DE GAULLE - 42000 SAINT-ÉTIENNE - 42000 - France - SIREN 2


SIEL - 5, RUE CHARLES DE GAULLE,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

– informations en matière de construction. – études de projets techniques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.